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Harmonized System Code
Douanes et CommerceDéfinition
Harmonized System Code (HS Code) : Système international normalisé de dénomination et de codification numérique des marchandises, établi et maintenu par l'Organisation Mondiale des Douanes (WCO). Le code HS est universel à 6 chiffres, les pays ajoutant des chiffres pour leur tarif et statistiques nationales (UE 8-10 chiffres, États-Unis HTS 10 chiffres). Un classement HS correct est crucial pour déterminer les taux de droits, les restrictions à l'importation et l'éligibilité aux accords commerciaux. Dans la logistique à forte contrainte de délai, un mauvais classement peut entraîner des retards de dédouanement.
